Mentions légales

1. Informations légales

Raison sociale : Élevage Plaine du Minervois

Statut : Éleveur déclaré

Numéro SIREN : [À compléter]

Numéro SIRET : [À compléter]

Numéro d'attestation de connaissances : [À compléter]

Capacité animaux domestiques : [À compléter]

2. Responsable de la publication

Nom : [À compléter]

Adresse : 2277 Rte de Carcassonne, Caunes-Minervois (11), France

Téléphone : 06 83 17 96 40

Email : malinois.aude@gmail.com

3. Hébergement

Hébergeur : [Nom de votre hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos) est la propriété exclusive de l'élevage Plaine du Minervois, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'élevage.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

5.1 Collecte des données

Les informations recueillies via le formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par l'élevage Plaine du Minervois pour le traitement de votre demande et la gestion de la relation client.

5.2 Base légale du traitement

Le traitement de vos données personnelles est fondé sur votre consentement (formulaire de contact) et l'intérêt légitime de l'élevage (gestion de la relation client).

5.3 Destinataires des données

Les données collectées sont destinées uniquement à l'élevage Plaine du Minervois et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

5.4 Durée de conservation

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la gestion de votre demande, puis pendant 3 ans à compter du dernier contact.

5.5 Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès à vos données personnelles
• Droit de rectification de vos données
• Droit d'effacement (droit à l'oubli)
• Droit à la limitation du traitement
• Droit à la portabilité de vos données
• Droit d'opposition au traitement
• Droit de retirer votre consentement à tout moment
• Droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :

• Par email : malinois.aude@gmail.com
• Par courrier : [Adresse complète]

6. Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de tracking ou de publicité.

Seuls des cookies techniques essentiels au fonctionnement du site peuvent être utilisés (session PHP).

7. Responsabilité

L'élevage Plaine du Minervois s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, l'élevage ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L'élevage Plaine du Minervois n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable

Le présent site et les mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

10. Crédits

Conception et réalisation : [À compléter]

Photographies : © Élevage Plaine du Minervois

Icônes : Font Awesome

Dernière mise à jour : 6 mars 2026